Engagement philanthropique et assurance vie «Philan-Vie», une façon judicieuse d’utiliser l’assurance vie
L’engagement philanthropique est une thématique qui semble s’implanter de manière durable dans le secteur financier. Les fondations enregistrent une hausse marquée de collectes et ce dans un contexte économique difficile. Cette dynamique de générosité provient de nouvelles générations de donateurs ayant peu, ou pas du tout, d’héritiers et qui choisissent de soutenir des causes qui leur tiennent à cœur.
Les professionnels du secteur financier, de leur côté, ont compris que ces dons sont un outil de planification fiscale et successorale avantageux non seulement pour la collectivité, mais aussi pour leurs clients. Pourtant, lorsqu’une institution bancaire aborde, dans le cadre de la transmission patrimoniale, la thématique de la fondation, les clients ne sont généralement pas au fait des particularités de cette structure juridique et ne pensent pas y avoir accès.
FARAD, a élaboré un contrat d’assurance sur-mesure désigné «Philan-Vie» en combinant la constitution d’une fondation abritée sous l’égide de la Fondation de Luxembourg.
Cette solution, qui utilise la flexibilité d’un contrat d’assurance vie, permet à une clientèle aisée et à ses conseillers de planifier l’exécution d’un engagement philanthropique sans difficultés.
L’assurance vie est bien plus qu’un produit d’épargne, c’est un moyen de transmettre son patrimoine.
Désigner une fondation comme bénéficiaire des prestations décès, c’est tout-à-fait possible.
Quel que soit le contrat, il contient une clause bénéficiaire qui permet au souscripteur de choisir librement les personnes physiques et morales qui seront bénéficiaires des prestations décès.
«Philan-Vie» formalise la volonté du client soucieux de la bonne destination de son patrimoine.
Le client souscrit la police d'assurance et signe parallèlement une convention avec la Fondation de Luxembourg constituant une fondation abritée sous égide. Cette convention précise que la Fondation de Luxembourg s’engage à constituer une fondation dormante qui deviendra active le jour par le capital décès libéré au décès de l’assuré. Le preneur d’assurance aura pris soin de désigner comme bénéficiaire du capital décès la fondation abritée dormante constituée sous l’égide de la Fondation de Luxembourg.
Une fondation d’intérêt publique est ainsi créée post-mortem avec engagement par la Fondation de Luxembourg de la gérer au nom et selon les volontés du donateur comme défini lors de la convention de constitution. Un comité de gestion et de contrôle est mis en place en vue de superviser l'administration de la fondation abritée et de son patrimoine à long terme. Si les montants en jeu ne sont pas suffisants, les montants pourront être arbitrés à la dotation de fondations existantes et œuvrant dans le domaine que le client souhaite soutenir.
Quels sont les avantages d’un contrat «Philan-Vie»?
